Propriété du site

www.dagbeneva.fr est la propriété totale et exclusive de :

Association D'Agbeneva
Adresse :
MdQ Madeleine Champ de Mars
22 rue Emile Péhant
44000 NANTES

Création : MyInternetCreation

Contenu du site

Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ; ainsi que les sons et vidéos. Toute reproduction partielle ou totale du site sans autorisation préalable écrite de Association D'Agbeneva est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Utilisation du contenu du site

Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la diffusion sur Intranet ou Extranet d'entreprises ou de collectivités locales.
Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite auprès du propriétaire du site. Tout contrevenant encourt des sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.dagbeneva.fr ou pour reproduire un contenu paru sur le site www.dagbeneva.fr(textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...), adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

Association D'Agbeneva
Adresse :
MdQ Madeleine Champ de Mars
22 rue Emile Péhant
44000 NANTES

Veuillez décrire le contexte, la durée, l'identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d'exploitation. N'oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.